Environement Juridique

Protection de l'Enfance

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Guide accueil
Guide cellule
Guide intervention
Guide observation
Guide prevention

pdf 2007.06.04 Uriopss Protection de l'enfance pdf Lois Protection de l'enfance

pdf Schema PE43-1

pdf Le guide d’évaluation interne de septembre 2006 pdf Conduites violentes dans les établissements accueillant des adolescents :
pdf Expression des usagers d’avril 08 pdf Mise en oeuvre d’une stratégie d’adaptation à l’emploi des personnels au regard des populations accompagnées
pdf Recommandations de bonnes pratiques d’avril 08 pdf Elaboration, rédaction et animation du projet d'établissement ou service
Le processus d’évaluation du secteur social et médico-social, document avril pdf L'exercice de l'autorité parentale dans le cadre du placement
pdf La bientraitance : définition et repères pour la mise en oeuvre pdf Eléments de cadrage recommandation de bonnes pratiques professionnelles...
pdf Recommandations de Bonnes Pratiques Professionnelles pdf recommandation Anesm autisme

Synthèses des recommandations des bonnes pratiques professionnelles

"Qualité de vie en MAS-FAM (volet 1) : Epression, communication, participation et exercice de la citoyenneté"
"Qualité de vie en MAS-FAM (volet 2) : Vie quotidienne,sociale, culture et loisirs"
"Qualité de vie en MAS-FAM (volet 3) : Le parcours et les formes souples d’accueil et d’hébergement"
"Le repérage, le diagnostic, l’évaluation pluridisciplinaire et l’accompagnement précoce et personnalisé des enfants en centre d’action médico-sociale précoce (Camsp)"
"L’accompagnement à la santé de la personne handicapée"
"Adaptation de l’accompagnement aux attentes et besoins des travailleurs handicapés en Esat "
"L’évaluation interdisciplinaire de la situation du mineur/jeune majeur en cours de mesure"
"Qualité de vie en Ehpad (volet 4) - L’accompagnement personnalisé de la santé du résident "
"Participation des personnes protégées dans la mise en oeuvre des mesures de protection juridique"
"Accompagner l’accès aux droits dans les établissements ou services de l’inclusion sociale relevant de l’article L31-1 du CASF"
"Qualité de vie en Ehpad (volet 3) - La vie sociale des résidents en Ehpad"
"Autisme et autres troubles envahissants du développement : interventions éducatives et thérapeutiques coordonnées chez l’enfant et l’adolescent" ;
"Qualité de vie en Ehpad (volet 2) - Organisation du cadre de vie et de la vie quotidienne"
"L’accompagnement des jeunes en situation de handicap par les services d’éducation spéciale et de soins à domicile (Sessad)"
"Le partage d’informations à caractère secret en protection de l’enfance". ;
"Qualité de vie en Ehpad – Volet 1 - De l’accueil de la personne à son accompagnement"
"Le questionnement éthique dans les établissements et services sociaux et médico-sociaux" ;
"Elaboration, rédaction et animation du projet d’établissement ou de service" ;
"La participation des usagers dans les établissements médico-sociaux relevant de l’addictologie" ;
"L’exercice de l’autorité parentale dans le cadre du placement" ;
"Concilier vie en collectivité et personnalisation de l’accueil et de l’accompagnement" ;
"Mission du responsable de service et rôle de l’encadrement dans la prévention et le traitement de la maltraitance à domicile" ;
"Mission du responsable d’établissement et rôle de l’encadrement dans la prévention et le traitement de la maltraitance" ;
"Les attentes de la personne et le projet personnalisé" ;
"Ouverture de l’établissement à et sur son environnement" ;
"Conduites violentes dans les établissements accueillant des adolescents : prévention et réponses" ;
"Mise en œuvre d’une stratégie d’adaptation à l’emploi des personnels au regard des populations accompagnées" ;
"La bientraitance : définition et repères pour la mise en œuvre" ;
"L’expression et la participation des usagers dans les établissements relevant du secteur de l’inclusion sociale".
"L’expression et la participation du mineur, de ses parents et du jeune majeur dans le champ de la protection de l’enfance"
"Recommandations de bonnes pratiques professionnelles des personnes handicapées et personnes âgées"

Handicap
Guide loi handicap Loi du 11-02-05 égalité des chances Schéma PH

pdf Décret 020409 Scolarisation et établissement pdf Décret 211009 Accessibilité W Handicap pdf Décret 290309 Établissement Adultes Handicapés


pdf Dossier de presse Bilan loi handicap 4 ans après pdf Rapport Politique Handicap 12/02/09 pdf Rapport frais de transports pdf Rapport GEVA-2.p
loi HPST
Loi HPST 21-07-09 Organigramme ARS Décret 03-11-2010 calendrier évaluation

pdf Arrete budget Primitif ARS pdf Décret conseil surveillance du 31/03/2010
pdf Décret 31 mars 2010 relatif aux commissions de coordination pdf Décret conséquences règlementaires ARS du 31/03/2010
pdf Décret 31 mars 2010 relatif aux comités d'hygiène pdf Décret creation ARS du 31/03/2010
pdf Décret composition conférence territoire du 31/03/20010 pdf Décret regime financier ARS du 31/03/2010
pdf Décret conférence régionale autonomie du 31/03/2010 pdf Décret rôle des ARS du 31/03/2010

Lois diverses
loi du 4 mai formation professionnelle Accord du 22 avril 2005 relatif aux CIF Loi du 24-11-09 formation professionnelle
Evaluation
Comment améliorer la qualité de vos actions en promotion de la santé ?